@ En France, la responsabilité pour un blog est-elle la même que les organisateurs de forums de discussion sur le Web ?
Le Forum des Droits sur l'Internet (France) a publié le 8 juillet, après 9 mois de travaux de concertation, sa recommandation relative à la responsabilité des exploitants de forums de discussion. Celle-ci est-elle applicable pour les blogs ?
On peut ne pas douter de cela, tout du moins en matière des commentaires laissés sur les carnets Web :
"Le Forum estime nécessaire d’engager la responsabilité de droit commun des acteurs suivants, dans les circonstances évoquées :
- l’auteur direct d’un message ou toute personne ayant effectivement participé à la création de son contenu ;
- les modérateurs qui, en modifiant la teneur d’un message, lui confèrent un caractère illicite ou préjudiciable qu’il ne présentait pas originellement (...)."
Cette recommandation donne quelques repères juridiques judicieux notamment en matière de responsabilité éditoriale des contenus des messages postés et conseille de mettre en place une "charte des utilisateurs d'un forum".